🎨 Parodies & droit d’auteur spécial dōjin

Fanart qui déchire, fanzine tiré à cent exemplaires, crossover entre licences… Le dōjin vit et respire par la parodie.

⚠️ Ce guide est informatif : si ton projet devient sérieux, mieux vaut consulter un·e avocat·e.

Voici un tour d’horizon clair — et sans drama — de ce que disent le Japon, la France/UE et les États-Unis, avec quelques réflexes pour créer l’esprit plus léger.

Zone	Statut de la parodie	Risques principaux	Bonnes pratiques
🇯🇵 Japon	Pas d’exception légale, tolérance culturelle	Action civile ou pénale si plainte	Tirage limité, respect des guidelines
🇫🇷/🇪🇺 France/UE	Exception encadrée par la loi	Confusion, atteinte au droit moral, marques	Transformation claire, humour, éviter logos bruts
🇺🇸 USA	Parodie = possible fair use	Satire moins protégée, impact sur le marché	Cibler l’œuvre, limiter la copie au nécessaire

🇯🇵 Japon : zone grise légale

Au Japon, la loi ne prévoit pas d’exception spécifique pour la parodie. Techniquement, toute parodie est considérée comme une œuvre dérivée soumise à l’autorisation de l’auteur original. Les articles 11 et 28 du Code du droit d’auteur protègent ces œuvres dérivées et confirment que l’auteur initial garde la main sur leur exploitation.

Pourtant, dans les faits, une grande partie de la scène dōjin prospère grâce à un mécanisme juridique particulier : de nombreuses infractions sont dites à plainte (shinkokuzai). Tant que le titulaire des droits ne porte pas plainte, il n’y a pas de poursuites pénales. Cette particularité a permis l’émergence d’une tolérance culturelle, surtout pour les productions à petit tirage et destinées aux événements comme le Comiket.

Cette tolérance s’accompagne de règles implicites et parfois explicites. Certains éditeurs ou studios publient des “fan guidelines” précisant ce qui est autorisé ou non, par exemple en limitant les volumes imprimés, en interdisant certains contenus ou en imposant de préciser le caractère non officiel de l’œuvre.

En résumé, au Japon, le cadre légal n’est pas favorable à la parodie, mais la pratique la rend possible… jusqu’au jour où un ayant droit décide d’agir.

🇫🇷 France & 🇪🇺 Union européenne : parodie autorisée

En France, la parodie bénéficie d’une exception prévue par l’article L122-5, 4° du Code de la propriété intellectuelle, qui autorise la parodie, le pastiche et la caricature, à condition de respecter “les lois du genre”.

La Cour de justice de l’Union européenne a précisé dans l’arrêt Deckmyn (2014) que la parodie devait évoquer une œuvre existante, présenter des différences perceptibles et viser l’humour ou la moquerie, tout en évitant de véhiculer un message discriminatoire. En pratique, la jurisprudence française insiste aussi sur l’absence de confusion avec l’œuvre originale et sur le respect du droit moral, notamment l’intégrité de l’œuvre et la mention du nom de l’auteur.

Il faut aussi noter que l’exception de parodie ne couvre pas automatiquement l’usage de marques protégées. Utiliser un logo ou un titre officiel peut donc poser problème, même dans un contexte humoristique.

En résumé, en France et dans l’UE, la parodie est possible si elle est clairement transformative, ne prête pas à confusion et respecte le droit moral, mais elle n’excuse pas l’atteinte aux marques.

🇺🇸 États-Unis : la parodie, un “fair use” potentiel

Aux États-Unis, la parodie peut relever de la doctrine du fair use. L’affaire emblématique est Campbell v. Acuff-Rose (1994), où la Cour suprême a reconnu qu’une parodie commerciale pouvait être protégée si elle est transformative et ne porte pas préjudice de manière excessive au marché de l’original.

La distinction entre parodie et satire est essentielle. La première vise directement l’œuvre parodiée et est mieux protégée ; la seconde utilise l’œuvre pour commenter un autre sujet, et sa protection est beaucoup plus incertaine.

Le fair use est évalué selon quatre facteurs : le but et la nature de l’usage, la nature de l’œuvre copiée, la quantité empruntée et l’effet sur le marché. Aucun critère n’est décisif seul : tout est question d’équilibre.

En résumé, une parodie qui cible l’œuvre originale et transforme son sens a de bonnes chances d’être protégée par le fair use, mais chaque cas reste soumis à l’appréciation d’un juge.

🛡 Créer un dōjin parodique sans se cramer

Si tu veux minimiser les risques, il faut d’abord miser sur la transformation : donner un angle nouveau, commenter le style ou détourner l’univers d’une manière qui ne laisse aucun doute sur ton intention parodique. Évite toute confusion avec une production officielle, notamment dans le titre ou la couverture.

En France et dans l’UE, fais attention à l’usage des marques, même dans un contexte humoristique. Au Japon, renseigne-toi sur les fan guidelines de la licence qui t’intéresse et reste dans des volumes modestes. Aux États-Unis, pense au test des quatre facteurs du fair use et ne copie que ce qui est nécessaire pour que la parodie fonctionne.

Enfin, peu importe le pays, reste attentif aux règles des plateformes où tu publies et évite les contenus sensibles, qui peuvent entraîner un retrait immédiat ou pire.

La parodie n’est jamais un passe-droit absolu. En France et dans l’UE, c’est une exception encadrée. Aux États-Unis, c’est potentiellement du fair use, mais toujours au cas par cas. Au Japon, c’est la tolérance culturelle et la nécessité d’une plainte qui font vivre le dōjin, malgré un texte de loi défavorable.

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